1) Propriétaire
Société : Haurisa SAS au capital de 1000 € (la « Société »)
Marque principale « Terra Sudoris »
11 route du Pont du Dognon
87400 Saint Martin Terressus
RCS Limoges B 912 431 129
Siret : 91243112900010
Code APE : 4791A
TVA intracommunautaire : FR56912431129
Contact : contact@terrasudoris.com
2) Présentation du site
Créateur : Haurisa SAS - Yume Design
Hébergeur : IONOS, 7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex
4) Propriété intellectuelle
Les marques « Terra Sudoris » et « Amsterdam Sensation » ainsi que tous les éléments reproduits sur le Site sont la propriété exclusive de la Société et sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la Société. Le non-respect de ces règles constitue une contrefaçon sanctionnée par le code de la propriété intellectuelle et expose les contrevenants à des poursuites judiciaires.
5) Données à caractère personnelles
Les données à caractère personnel fournies par le client lors de la commande sont nécessaires au traitement et à l’exécution de la commande. A défaut, la commande ne pourra pas être traitée.
Les données personnelles ainsi collectées sont traitées et conservées par la Société selon les dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 relative à la protection des données personnelles et au Règlement général sur la protection des données.
Le client dispose d’un droit d’accès, d’interrogation, de rectification, d’effacement sur les informations qui le concernent en faisant une demande en ligne (via la rubrique « Contact ») en justifiant de son identité, et en indiquant ses nom, prénom, adresse et si possible sa référence client.
Le traitement informatisé des données personnelles recueillies a pour finalité la gestion des commandes et la réexploitation à des fins commerciales pour la Société seulement. Si le Client ne souhaite pas que les coordonnées le concernant soient réexploitées à des fins commerciales, il doit en informer la Société en faisant une demande en ligne selon les modalités susvisées.
Crédits
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